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Obligations légales QVCT en 2025 : vos obligations et comment y répondre simplement

Rédigé par Gregory Baroghel | 10/09/25

En 2025, la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QVCT) n’est plus seulement un concept à la mode c’est devenu un enjeu légal et un levier stratégique pour les entreprises. Les employeurs sont tenus de garantir un environnement de travail sain, équilibré et épanouissant, tant pour se conformer à la loi que pour attirer et fidéliser les talents. Si vous êtes responsable RH, chargé(e) de communication interne, ou encore responsable RSE/QVT dans une startup ou une PME, vous vous demandez sans doute quelles sont vos obligations en matière de QVCT et surtout comment y répondre de façon simple et efficace. Pas de panique : nous faisons le point sur les obligations légales en vigueur en 2025 et nous vous proposons des pistes d’actions concrètes (et ludiques !) pour y répondre tout en améliorant le bien-être de vos collaborateurs.

QVCT : de quoi parle-t-on exactement ?

La QVCT désigne la Qualité de Vie et des Conditions de Travail. Ce terme a officiellement remplacé celui de QVT (Qualité de Vie au Travail) dans le Code du travail depuis mars 2022, afin d’insister sur l’importance des conditions de travail et d’une approche plus préventive. Concrètement, la QVCT vise à améliorer les conditions dans lesquelles les salariés exercent leur métier, en englobant la santé physique et mentale, le bien-être au travail, l’organisation du travail et les relations sociales. L’objectif est de favoriser simultanément le bien-être des employés et la performance de l’entreprise.

Bon à savoir : Cette évolution terminologique n’est pas qu’un détail. Elle marque la fin d’une vision trop superficielle de la QVT (le fameux baby-foot et le panier de fruits ne suffisent pas !) pour aller vers une véritable démarche structurée. La QVCT implique d’agir sur le cœur du travail (charge de travail adaptée, autonomie, sens, équilibre vie pro/vie perso, etc.) plutôt que de se limiter à des bonus de bien-être en surface. En bref, on passe à la vitesse supérieure pour intégrer durablement le bien-être dans le fonctionnement de l’entreprise.

Quelles sont les obligations légales en 2025 ?

  1. 1. Assurer la santé et la sécurité des salariés : C’est un principe de base inscrit dans le Code du travail. Tout employeur, quelle que soit la taille de l’entreprise, doit prendre les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses employés. Cette obligation générale inclut la prévention des accidents du travail et maladies professionnelles, mais aussi des risques psychosociaux comme le stress, la dépression ou le burnout. En pratique, cela signifie que l’entreprise doit évaluer les risques professionnels pour chaque poste et les consigner dans un document dédié, former et informer les salariés sur ces risques, et mettre en place les actions de prévention adéquates. Par exemple, tenir à jour le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) est obligatoire dès le 1er salarié, avec une mise à jour au moins annuelle ou à chaque changement majeur. Le DUERP doit inventorier les risques par unité de travail et proposer des actions de prévention. En 2025, on insiste particulièrement sur la mise à jour du DUERP et l’intégration des risques psychosociaux (RPS) dans cette évaluation.

  2. 2. Négocier sur la QVCT (entreprises ≥ 50 salariés) : Depuis la loi « santé au travail » du 2 août 2021, les entreprises d’au moins 50 salariés doivent engager une négociation collective sur la Qualité de Vie et des Conditions de Travail au moins une fois par an (en même temps que la négociation sur l’égalité professionnelle femmes-hommes). Autrement dit, si vous avez 50 collaborateurs ou plus, vous avez l’obligation d’ouvrir le dialogue avec les représentants du personnel (délégué syndical, CSE) sur les thèmes liés à la QVCT. Cette négociation annuelle obligatoire couvre plusieurs sujets clés : l’articulation vie privée/vie professionnelle, l’égalité femmes-hommes, la lutte contre les discriminations, l’inclusion des personnes handicapées, la charge de travail, le droit à la déconnexion, et même les mesures pour améliorer la mobilité domicile-travail des salariés. Le but est de parvenir à un accord QVCT ou, à défaut, à un plan d’action unilatéral si aucun accord n’est conclu.

  3. 3. Mettre en place des actions contre les risques psychosociaux (RPS) : La QVCT intègre explicitement la prévention du stress, du harcèlement, de l’épuisement et autres RPS. Pour les entreprises de plus de 50 salariés, la loi exige désormais d’élaborer un plan d’actions pour lutter contre les RPS et améliorer les conditions de travai. Cela passe par des initiatives comme la formation des managers à détecter les signaux de mal-être, la mise en place d’une cellule d’écoute ou de dispositifs d’alerte, l’aménagement de la charge de travail, etc. L’employeur doit également favoriser un environnement de travail respectueux (tolérance zéro pour le harcèlement et les discriminations) et encourager un dialogue social ouvert où les salariés peuvent exprimer leurs préoccupations librement. Ces mesures préventives font partie intégrante des obligations QVCT.

  4. 4. Respecter l’ensemble des obligations ou risquer des sanctions : Ne pas se conformer à ces obligations peut coûter cher. La loi prévoit des sanctions en cas de manquement : par exemple, ne pas engager la négociation annuelle obligatoire sur la QVCT/égalité professionnelle vous expose à une amende pouvant aller jusqu’à 3 750 € et même une peine d’un an d’emprisonnement en cas de délit avéré. Plus généralement, si un salarié subit un préjudice parce que vous n’avez pas assuré vos obligations de sécurité, votre responsabilité civile et pénale peut être engagée. En clair, l’employeur qui néglige la QVCT prend un double risque : juridique (amendes, condamnations) et humain (démotivation, turn-over, absentéisme accru). À l’inverse, investir dans la QVCT est payant : on constate moins d’accidents, moins d’absences et plus d’engagement des collaborateurs. Vous avez tout à gagner à transformer ces obligations en opportunités d’actions positives.


Des actions simples pour répondre aux obligations QVCT

Concrètement, comment agir facilement pour se conformer à la loi tout en améliorant le bien-être au travail ? Voici quelques pistes simples et efficaces et souvent conviviales à mettre en place dans votre organisation. L’idée est de répondre aux exigences légales tout en motivant vos troupes et en renforçant votre culture d’entreprise.

  • Encourager l’activité physique et lutter contre la sédentarité : La santé physique des collaborateurs fait partie intégrante de la QVCT. Proposer des activités sportives au travail (cours de sport, séances de yoga, mise à disposition d’une salle de sport ou douches, etc.) est une excellente façon de prévenir certains risques (troubles musculosquelettiques, stress) et de réduire l’absentéisme. En effet, les employés qui pratiquent une activité physique régulière tombent moins souvent malades : des programmes de sport en entreprise peuvent faire baisser l’absentéisme jusqu’à 25 % d’après une étude récente. Pas besoin de transformer tout le monde en marathonien : privilégiez des initiatives accessibles à tous pour inclure le plus grand nombre, quel que soit le niveau de forme de chacun (par exemple, encourager les pauses actives, la marche, le vélo, des étirements, etc.). En réduisant la sédentarité et en améliorant la santé des salariés, vous cochez vos obligations de prévention tout en boostant le moral des équipes.

  • Renforcer la cohésion d’équipe et le lien social : Un climat social sain est un pilier de la QVCT. Pour prévenir les RPS, rien de tel qu’une équipe soudée où chacun se sent écouté et intégré. Organisez des moments de team building conviviaux (déjeuners d’équipe, ateliers ludiques, hackathons internes, etc.) ou lancez des défis collectifs pour souder les collaborateurs. Par exemple, des défis interservices autour d’une activité ludique (sportive ou autre) peuvent créer de l’émulation positive et améliorer l’esprit d’équipe. Ces actions brisent les silos et renforcent le lien social entre collègues, y compris en télétravail grâce aux outils numériques. Le sentiment d’appartenance et la convivialité au travail ne sont pas qu’un “bonus” : selon le Rapport mondial 2024 sur le bien-être au travail, les facteurs sociaux comme l’inclusion, la reconnaissance et la motivation sont les plus influents sur le bien-être des employés, bien plus que le salaire ou les avantages matériels. En investissant dans la cohésion et une communication interne bienveillante, vous créez un environnement où chacun peut s’épanouir – ce qui, au passage, améliore la marque employeur et facilite l’onboarding des nouveaux collaborateurs.

  • Promouvoir la mobilité durable et les initiatives solidaires : Saviez-vous que la mobilité domicile-travail fait partie des thèmes de la négociation QVCT ? La loi encourage les employeurs à prendre des mesures pour faciliter les déplacements de leurs salariés. Pourquoi ne pas transformer cette contrainte en projet motivant ? Par exemple, instaurez un challenge de mobilité douce : pendant un mois, les salariés sont invités à venir au travail en vélo, en covoiturage, en marche ou en transports en commun, et à comptabiliser les kilomètres “verts” parcourus. Ce type de défi connecté permet de réduire le bilan carbone de l’entreprise (un plus pour vos objectifs RSE) tout en améliorant la qualité de vie des collaborateurs (moins de stress dans les transports, plus d’exercice physique). Vous pouvez même y ajouter une dimension solidaire, par exemple en convertissant les kilomètres parcourus en dons à une association caritative : c’est gagnant-gagnant pour la planète, les collaborateurs et la société ! Ce genre d’initiative contribue à donner du sens au travail, un aspect de plus en plus recherché par les employés. En intégrant la mobilité durable, la réduction du CO₂ et la solidarité en entreprise dans vos actions QVCT, vous répondez aux obligations légales de dialogue social sur ces sujets tout en renforçant l’engagement RSE de votre organisation.

  • S’appuyer sur des outils numériques ludiques (gamification) : Mettre en place et suivre ces différentes initiatives peut sembler chronophage, mais heureusement des solutions digitales existent pour vous faciliter la vie. Par exemple, Squadeasy est une application mobile gamifiée qui permet d’animer des challenges d’équipe autour de l’activité physique, de la cohésion et de la RSE. Concrètement, vos collaborateurs peuvent se regrouper en équipes sur l’application et accumuler des points en marchant, en courant, en faisant du vélo ou en relevant des défis de team building. Tout est gamifié (classements, badges, récompenses virtuelles) pour stimuler la motivation des collaborateurs de manière ludique. Ce type de plateforme collaborative coche de nombreuses cases QVCT d’un seul coup : elle lutte contre la sédentarité, renforce la cohésion d’équipe, crée un esprit d’équipe même à distance, et peut intégrer des missions solidaires ou écologiques (par exemple des quiz sur les éco-gestes, ou des points bonus si on réduit son empreinte carbone). Cerise sur le gâteau, Squadeasy est personnalisable en marque blanche aux couleurs de votre entreprise, et accessible à tous via smartphone – ce qui garantit l’inclusion de tous les publics, y compris les moins sportifs ou les travailleurs en situation de handicap (chacun progresse à son rythme grâce à des objectifs personnalisés). En déployant une application QVT innovante, vous facilitez le suivi de vos actions (données d’activité, taux de participation, etc.), ce qui vous aidera par exemple à alimenter votre DUERP ou vos bilans RSE avec des indicateurs concrets. C’est un moyen simple de pérenniser votre démarche QVCT, tout en créant une émulation positive au sein des équipes.


Conclusion

En 2025, satisfaire aux obligations légales en matière de QVCT n’est pas une option c’est un passage obligé pour toute entreprise soucieuse de sa conformité et de sa performance durable. Mais comme nous l’avons vu, ces obligations peuvent être transformées en opportunités pour améliorer le bien-être au travail de façon tangible. En engageant vos collaborateurs dans des actions concrètes de la prévention des risques à des défis de team building sportifs ou solidaires vous créerez un cercle vertueux : des salariés en meilleure santé, plus motivés et plus unis, ce qui se traduira par moins d’absences, plus de créativité et une meilleure performance collective.

Enfin, n’hésitez pas à vous faire aider par des partenaires ou des outils spécialisés. Squadeasy, par exemple, peut vous accompagner pour simplifier la mise en place de votre démarche QVCT : grâce à notre solution clé-en-main, vous pouvez rapidement lancer des challenges bien-être et RSE, impliquer vos équipes et suivre vos progrès en temps réel. Répondre aux obligations QVCT devient alors beaucoup plus simple et même agréable que ce que les textes de loi pourraient laisser croire. En résumé, en 2025 plus que jamais, prendre soin de vos équipes, c’est aussi prendre soin de votre entreprise ! Vous avez tout intérêt à passer à l’action dès maintenant, et à transformer la QVCT en atout majeur de votre culture d’entreprise. Vos collaborateurs, la loi et votre entreprise vous en remercieront.

Sources :

Les informations de cet article s’appuient sur le Code du travail et sur des ressources spécialisées en QVCT (Gloriagloriaforbusiness.com, Culture RH culture-rh.com, Anact, Legalstartlegalstart.fr…), ainsi que sur des études récentes sur le bien-être au travail et le sport en entreprise parlonsrh.com pro.apicil.com

 

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